Règlement Intérieur de l'Académie

Préambule.
L'Académie de Beauxbâtons est un établissement privé local d'enseignement mixte, qui accueille des élèves internes. L'Académie est un lieu d'éducation et de formation. Chaque citoyen doit respecter l'ensemble des dispositions constitutionnelles, legislatives et réglementaires en vigueur ainsi que les principes généraux du droit reconnu par la jurisprudence.

La vie de la communauté scolaire est fondée sur les principes suivants :
1. Respect des principes de Laïcité et de neutralité incompatibles avec toute propagande.
Conformément aux dispositions de l'article L.141-5-1 du code de l'éducation, le port de signes ou tenues par lesquelles les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Il en va de même en ce qui concerne le port de la marque des ténèbres, dont la secte est interdite en France.
Lorsqu'un élève méconnaît l'interdiction posée à l'alinéa précédent, le chef d'établissement organise un dialogue avec cet élève avant l'engagement de toute procédure disciplinaire.
2. Droit à l'information et à l'expression.
3. Respect de la dignité de la personne humaine. Protection contre toute agression physique ou morale et devoir de n'user d'aucune violence sous quelque forme que ce soit.
4. Respect des biens.
5. Respect de la sécurité de l'établissement et des personnes.
6. Respect de l'égalité des chances.

Le règlement intérieur est adopté par le conseil d'administration. Il est porté à la connaissance de chacun des membres de la communauté scolaire. Il est distribué à tous les élèves en début d'année scolaire.
Le présent règlement intérieur engage chacun quel que soit son rôle dans l'établissement. Tout manquement à ce règlement justifie la mise en oeuvre de procédures disciplinaires prévues par le présent règlement intérieur.

I/ Organisation et fonctionnement de l'Établissement.

I.1) Horaires
I.1 a) Jours et heures d'ouverture
L'établissement est ouvert au élèves internes tout le long de la semaine, durant toute l'année, excepté pendant les vacances d'été. Il est ouvert aux parents du lundi au vendredi de 8h30 à 17h.
I.1 b) Horaires de cours
Les cours ont lieu de 8h30 à 12h30 et de 14h à 17h, selon un emploi du temps qui est distribué en début d'année aux élèves selon leur année d'étude et leur filière. Les élèves doivent arriver au plus tard dix minutes avant le début des cours.

I.2) Mouvements d'élèves
Le mouvement des élèves s'appuie sur les hululements de fin de cours. Toute circulation doit se faire sans bruit, sans courir, sans se bousculer et sans gêner les classes qui travaillent. Aucun élève ne peut quitter un cours, sauf en cas de force majeur.

I.3) Statut des élèves
Les élèves de cet établissement sont tous internes. Ils restent à l'Académie durant toute l'année et n'ont la possibilité de rentrer au domicile familial que durant les vacances scolaires. Ils ont la possibilité de rester dans l'établissement durant ces vacances scolaires, excepté durant les vacances d'été, pendant lesquelles l'établissement n'accueille aucun élève.
Les élèves internes ont à leur disposition des dortoirs dans lesquels ils dorment et conservent leurs effets personnels. Ils doivent maintenir ces dortoirs en bon état. Il leur est interdit de quitter ces dortoirs la nuit. Les dortoirs n'étant pas mixtes, il est interdit aux garçons d'aller dans les dortoirs des filles et inversement.
Les élèves sont tenus de porter l'uniforme de l'Académie durant leurs séjours dans celle-ci.

I.4) Service de Restauration
Un service de restauration est assuré par les elfes de maison de l'établissement, qui préparent des repas diversifiés et équilibrés.
Les élèves ont la possibilité d'assister à trois repas par jours : le petit déjeuner a lieu de 7h à 10h, le déjeuner de 11h30 à 13h30 et le dîner de 19h à 21h.
L'établissement ne pourra pas être tenu responsable des élèves ne se nourrissant pas suffisamment. Le personnel enseignant fera cependant tout son possible pour repérer et se charger des élèves souffrant de maladies liées à leur alimentation.

I.5) Infirmerie
Tout passage à l'infirmerie durant un cours ne peut se faire sans l'approbation d'un professeur. Les familles doivent signaler à tout moment à l'infirmerie les maladies graves de leur(s) enfant(s) afin que toute mesure thérapeutique appropriée soit prise en cas d'urgence. Aucun médicament ne peut être administré sans prescription médicale, les médicaments devront être déposés à l'infirmerie.

II/ Organisation de la vie scolaire et des études.

II.1) Gestion des retards
Tout retard à un cours devra être justifié par écrit. L'élève en retard de plus d'un quart d'heure ne sera pas accepté en cours. Tout abus de retards sera sanctionné.

II.2) CDI (Centre de Documentation et d'Information)
Les élèves ont accès au CDI pendant leurs heures de libres ou pendant la pause du déjeuner. Le CDI est un lieu de travail et de lecture.
Les élèves peuvent :
- Emprunter des livres.
- Effectuer des recherches.
- S'informer sur l'orientation et les métiers.
Les élèves devront respecter le calme et le matériel mis à leur disposition.

II.3) Évaluation
Les parents reçoivent à la fin de chaque trimestre un bulletin avec les notes et les appréciations des professeurs. Toute famille n'ayant pas reçu le bulletin trimestriel dans les délais normaux doit s'en inquiéter auprès de l'établissement.

II.4) Sécurité
- Des exercices d'alerte sont organisés. Des consignes de sécurité sont affichées dans les salles.
- La sécurité des élèves à l'intérieur de l'établissement est l'affaire de tous. Il est interdit aux élèves de faire usage de la magie dans les couloirs.
- Pour éviter les problèmes de vols, des locaux sont mis à la disposition des élèves. Il est vivement recommandé de ne pas apporter d'objets de valeur ni de sommes importantes.
- Il est vivement recommandé aux familles d'assurer leurs enfants non seulement contre les risques « responsabilité civile » mais aussi contre les risques « dommages corporels » dont ils pourraient être victimes. L'Académie ne couvre pas ces risques y compris pendant les cours. Elle n'est en aucun cas responsable financièrement, de pertes ou de vols que pourraient subir les élèves dans l'enceinte de l'établissement.
- Toute introduction d'objet dangereux, quelle qu'en soit la nature, est strictement interdite ; en cas d'infraction à cette règle, l'objet sera confisqué et des poursuites judiciaires pourraient s'en suivre. Les jeux violents ou dangereux, les bagarres et agressions sont interdits.
- L'introduction et la consommation dans l'établissement de produits stupéfiants sont interdites. Il en est de même pour la consommation d'alcool, excepté pour les personnels dans les lieux strictement réservés aux adultes. Il est rappelé qu'il est interdit de faire usage du tabac dans les établissements scolaires, excepté par les personnels dans les lieux réservés à cet effet.
- L'Académie est un lieu privé. Toute personne étrangère à l'établissement doit se présenter à l'accueil. L'accès des locaux est strictement interdit en dehors des heures de cours. (Délit d'intrusion).

II.5) Usage de certains biens personnels
Les objets inutiles à la scolarité ou de nature à perturber la vie du collège sont interdits. Ces objets pourront être confisqués et restitués ensuite à la famille.

III/ Droits et obligations des élèves.

- Conformément aux textes les élèves ont droit à l'expression par le biais des délégués dans les différentes instances de l'Académie. Représentant leurs camarades ils doivent avoir un comportement responsable et sont tenus à l'obligation de réserve.
- Les élèves ont droit à l'information pour construire leur projet personnel. A cet effet ils pourront rencontrer un Conseiller d'Orientation qui tiendra des réunions d'information.
- Les élèves ont droit à la protection morale et physique. L'Établissement est tenu de signaler tout comportement déviant à l'Inspection Académique, à la Brigade Magique, à la Justice ainsi qu'aux Services Sociaux.
- L'Établissement est une communauté humaine à vocation pédagogique et éducative où chacun doit témoigner d'une attitude tolérante et respectueuse de la personnalité d'autrui et de ses convictions. Le respect de l'autre -adultes et élèves-, la politesse, le respect de l'environnement, des locaux, du matériel sont des obligations.
- Les élèves sont tenus d'assister à tous les cours inscrits sur leur emploi du temps. Les professeurs font l'appel à chaque cours. En cas de non respect de l'assiduité des sanctions allant jusqu'au renvoi de l'élèves pourront être prises.
- Les élèves sont tenus d'apprendre leurs leçons, d'effectuer les travaux écrits et oraux demandés par les professeurs et de se soumettre aux évaluations. Les élèves devront toujours être en possession du matériel nécessaire.
- En cas de dégradation ou de perte de matériel appartenant à l'établissement, il sera demandé à la famille le remplacement du matériel détérioré ou son remboursement.

Le non respect de ces obligations entraînera la mise en application de punitions et de sanctions.

IV/ Les punitions et sanctions disciplinaires.

La sanction doit avoir un objectif éducatif. Elle vise à ce que l'élève prenne conscience qu'il doit adopter un comportement compatible avec les exigences de son travail individuel et de la vie collective. Elle est en fonction de la gravité de la faute.

IV.1) Les punitions scolaires
Les punitions scolaires sont prononcées par le chef d'établissement, les enseignants, les personnels d'éducation et de surveillance.
Ce sont :
- Rappel oral ou écrit de la règle.
- Excuses orales ou écrites.
- Travail supplémentaire.
- Retenues le soir avec un travail à effectuer.
- Exclusion d'un cours. Cette mesure doit être exceptionnelle. La famille est informée par hibou.
Toute attitude visant à humilier, vexer, dégrader un élève est proscrite.

IV.2) Les sanctions disciplinaires
Elles peuvent être assorties de mesures de prévention, réparation ou d'accompagnement. Elles sont prononcées par le chef d'établissement :
- Avertissement écrit aux familles.
- Exclusion temporaire de plusieurs jours où l'élève est remis à sa famille.
- Exclusion temporaire qui ne peut excéder un mois.
- Exclusion définitive.